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Marques déposées par la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED
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ROYAL DOULTON
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYAL DOULTON
ROYAL DOULTON (UK) LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1398501
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
ROYAL DOULTON de ROYAL DOULTON (UK) LIMITED

Présentation de la marque ROYAL DOULTON

Déposée le 13 mars 1987 par la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL DOULTON »

Le déposant est la société étrangère ROYAL DOULTON (UK) LIMITED domicilié(e) Barlaston, Stoke-on-Trent STAFFORDSHIRE ST12 9ES,ROYAUME-UNI (dossier no 2334438) - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2334438) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL DOULTON est expirée depuis le 13 mars 2017.

ROYAL DOULTON (UK) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : EXPRESSIONS , BUNNYKINS , COLCLOUGH , RIDGWAY , DOULTON , ROYAL OSBORNE , ROYAL KENT , MINTON , BUNNYKINS , BOOTHS


ROYAL DOULTON (UK) LIMITED Société de droit britannique - Barlaston, Stoke-on-Trent STAFFORDSHIRE ST12 9ES,ROYAUME-UNI (dossier no 2334438) - Royaume-Uni


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2334438) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2007 n°2334438 - Publication au BOPI 2007-02-15

Renouvellement sans limitation n°2084563 - Publication au BOPI 1997-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 23 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549606 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-23

Faïence, porcelaine, terre cuite et poterie;vaisselle, figurines, objets d'art et d'ornement en ces matières;vaisselle et poterie à usages ménagers et domestiques; cendriers pour fumeurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.